Informations légales
Mentions légales
Version 1.0 — mise à jour le 12 juin 2026
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs de la plateforme FullCourt.
Éditeur
La plateforme FullCourt (ci-après « la Plateforme »), accessible depuis les domaines exploités par l'éditeur, est éditée par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique]
- Capital social : [À COMPLÉTER : capital social]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
- Immatriculation : [À COMPLÉTER : RCS + ville, SIRET]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Email de contact : contact@beyondthebounce.fr
Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication], en qualité de représentant légal de l'éditeur.
Hébergement
La Plateforme est hébergée par :
- Hetzner Online GmbH
- Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 (0)9831 505-0
- Site : www.hetzner.com
Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la Plateforme (structure, textes, logos, graphismes, logiciels) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite. Les contenus publiés par les utilisateurs (photos, descriptions, annonces) restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la politique de confidentialité.
Signalement
Tout contenu illicite peut être signalé à l'adresse contact@beyondthebounce.fr. Conformément à la LCEN, l'éditeur s'engage à traiter promptement les signalements de contenus manifestement illicites.